ENERGIES POUR L'AFRIQUE, Association régie par la loi du 1er Juillet 1901
Numéro de dépôt :
4165097
Date de dépôt :
16/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/03/2025
Présentation de la marque ENERGIES FOR AFRICA
Déposée par voie électronique le 16 mars 2015 par l'association loi 1901 ENERGIES POUR L'AFRIQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ENERGIES FOR AFRICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-15 du 10 avril 2015.
Le déposant est l'association loi 1901 ENERGIES POUR L'AFRIQUE domicilié(e) 31 rue de Penthièvre - 75008 - Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IN CONCRETO domicilié(e) 9 rue de l'Isly - 75008 - Paris - France.
La marque ENERGIES FOR AFRICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4165097.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ENERGIES POUR L'AFRIQUE, Association régie par la loi du 1er Juillet 1901 - 31 rue de Penthièvre - 75008 - Paris - France
IN CONCRETO - 9 rue de l'Isly - 75008 - Paris - France
Publication - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15
Enregistrement sans modification - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28
Inscription le 14 octobre 2015 - Renonciation partielle n°656350 - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-10-14
Tous supports d'enregistrement, de transmission, de reproduction et de duplication du son, des données ou des images ; supports d'information impressionnés ou non ; cassettes vidéo et disques vidéo préenregistrés ou vierges, cassettes laser et disques laser préenregistrés ou vierges, cassettes à bandes magnétiques et disques acoustiques, enregistrements acoustiques et audiovisuels ; disques compacts audionumériques, vidéo disques, disques optiques ; cartes magnétiques ; stylos magnétiques et électroniques ; programmes d'ordinateurs, logiciels sur tous supports matériels, bases de données et notamment bases de données vocales, banques de données, textuelles et sonores, banques d'images ; toutes données téléchargeables sur l'ordinateur ou sur le téléphone portable et notamment sonneries, sons, musiques, photographies, vidéos, images, logos, textes et tout autre contenu ; publications électroniques et publications électroniques téléchargeables notamment par le biais d'un réseau international de télécommunications ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cahiers ; bloc-notes ; carnets clichés ; papier ; carton ; stylos et recharges de stylos, crayons ; taille-crayons ; affiches ; posters ; imprimés ; albums ; cartes ; cartes de voeux ; papiers à lettre ; classeurs ; chemises pour documents ; étiquettes non en tissu ; autocollants et décalcomanies ; blocs à dessin ; livres ; journaux et périodiques ; tracts ; magazines ; revues ; publications ; atlas ; lettre d'information ; catalogue ; prospectus ; brochures ; calendriers ; agendas ; instruments d'écriture ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage et tous autres produits de l'imprimerie ayant pour objet de promouvoir l'activité d'une association à but humanitaire ;
Affaires financières, affaires monétaires ; affaires immobilières ; collectes de bienfaisance ; constitution de fonds ; collecte et distribution de dons auprès des particuliers, associations et sociétés commerciales ; parrainage financier, subventions et aides financières notamment aux associations d'aide humanitaire ; aides financières au développement ; aides financières aux populations et aux pays ; transactions financières ; services de parrainage et d'aide financière à destination ou auprès des entreprises, associations, organisations non gouvernementales ou programmes spécifiques dans le domaine notamment de l'énergie ;
Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; micro-édition ; organisation et conduite de remises de prix, concerts, galas de charité ; production et organisation de spectacles ; réservation de salles de spectacles ; services d'enseignement et de divertissement ; organisations de campagnes d'information (à buts culturels ou éducatifs) ou de manifestations professionnelles ou non (à l'exception des manifestations ayant un but commercial ou de publicité) ; organisation et conduite d'ateliers de formation, formation pratique, services d'édition et de publication de livres et de tous supports sonores et/ou visuels, d'enregistrement, de transmission et de reproduction de sons et/ou d'images (à l'exception des supports publicitaires) ; édition et publication de supports multimédia ; publications électroniques de livre et de périodique en ligne téléchargeables et non-téléchargeables ; édition et publication de textes, d'illustrations, de revues, de journaux, de périodiques et plus généralement de toutes publications autres que textes publicitaires, y compris publications électroniques et numériques ; enseignement par correspondance ; productions de films, production de vidéos.
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